Le regroupement familial en Allemagne

Vous êtes citoyen(ne) européen(ne), vous vivez et travaillez en Allemagne et aimeriez faire venir votre conjoint(e)? En tant que citoyen(ne) européen(ne) bénéficiant du droit à la libre circulation, votre conjoint(e), ainsi que vos enfants peuvent venir en Allemagne pour y vivre et y travailler. Vous vous demandez si les membres de votre famille ont besoin d´un permis de séjour spécifique? Cela dépend de leur nationalité.

Le conjoint bénéficiant du regroupement familial est ressortissant
d´un pays faisant partie de l´Union Européenne ou de l´Espace économique européen

Votre partenaire est-il lui-même citoyen de l´Union européenne ou de l´Espace économique européen? Alors son arrivée en Allemagne en sera grandement facilitée. Votre conjoint(e) peut vivre et travailler en Allemagne sans restrictions. Il ou elle ne devra pas demander de Titre de séjour spécifique. 

Le conjoint bénéficiant du regroupement familial est ressortissant
d´un pays tiers

Si vous êtes citoyen(ne) de l´Union européenne ou de l´Espace économique européen et que votre partenaire vient d´un Pays tiers, alors il aura besoin d´un visa de regroupement familial pour entrer en Allemagne. Si votre partenaire est déja en possession d´un Titre de séjour d´un autre état membre de l´Union Européenne, alors il pourra entrer en Allemagne sans visa ((Loi sur la libre circulation générale des citoyens de l´Union Européenne- art. 2, al. 4).

Comment faire venir votre conjoint(e) en Allemagne ?

Si votre partenaire a besoin d´un visa pour entrer en Allemagne, alors il devra en faire la demande auprès de l´ambassade ou du consulat allemand. Vous trouverez une liste de toutes les représentations de la République fédérale d´Allemagne à l´étranger sur la carte du monde « Contacts locaux ».Pour une demande de visa dans le cadre d’un regroupement familial, le passeport, ainsi que le certificat de mariage ou d´union civile doivent en général être fournis. Demandez à l´ambassade allemande de votre pays quels autres documents vous devez fournir. Étant donné que le traitement de votre demande peut prendre un certain temps, nous vous conseillons de vous renseigner suffisamment à l´avance sur les documents à fournir et de faire votre demande le plus tôt possible. Après son arrivée, le partenaire immigré devra d´abord déclarer son logement au bureau de déclaration de domicile (« Einwohnermeldeamt ») et ensuite il pourra personnellement faire la demande de Titre de séjour mention regroupement familial. Grâce à la délivrance du permis de séjour, le conjoint béneficiaire du regroupement familial obtient immédiatement la pleine liberté d´exercer une activité professionnelle en Allemagne.

Les ressortissants de pays ne faisant pas partie de l´Union européenne ou de l´Espace économique européen peuvent emménager en Allemagne avec les membres de leur famille. Les conditions dépendent de la nationalité des membres de la famille intéréssés par le regroupement familial. 

Le conjoint bénéficiant du regroupement familial est ressortissant
d´un pays membre de l´Union européenne ou de l´Espace économique européen 

Si vous venez d´un Pays tiers et que votre partenaire bénéficiant du regroupement familial est ressortissant d´un pays membre de l´Union européenne ou de l´Espace économique européen, alors il bénéficie de la Liberté de circulation. Cela signifie que le membre de la famille bénéficiant du regroupement familial peut vivre et travailler en Allemagne sans restriction. Pour son arrivée, il aura seulement besoin de sa carte d´identité. 

Le conjoint bénéficiant du regroupement familial est ressortissant
d´un pays tiers 

Même si votre conjoint(e) vient d´un pays qui ne fait pas partie de l´Union européenne ou de l´Espace économique européen, vous pouvez tout de même vous installer ensemble en Allemagne. Pour le regroupement des conjoints, voici les conditions à respecter:

• Titre de séjour: Vous êtes employé et avez un permis de séjour, une carte de resident permanent ou une «carte bleue européenne» pour l´Allemagne 
• Logement: Vous louez un logement en Allemagne qui est assez grand pour accueillir votre famille. Vous trouverez des conseils pour la recherche de logement dans notre guide « Vivre en Allemagne ».
• Assurance maladie et moyens financiers: Vous disposez d´une couverture d´assurance maladie et d´un revenu suffisant pour subvenir aux besoins de votre famille.
• Majorité légale: Votre conjoint(e) est majeur(e), c´est-à-dire qu´il ou elle a au moins 18 ans.
• Connaissances de base de la langue allemande: Votre conjoint doit en règle générale disposer de connaissances de base en allemand. Cela permettra d´être sûr que la personne sera capable de comprendre et de se faire comprendre dès son arrivée en Allemagne. Avec des connaissances de base en allemand, vous pouvez par exemple demander votre chemin, faire les courses au supermarché et vous présenter. 

Toutefois, il existe certaines exceptions. Votre conjoint n´a pas besoin de connaissances en allemand pour obtenir un Titre de séjour si: 

• Vous êtes en possession d´une Carte bleue européenne. 
• Vous travaillez en Allemagne en tant que personnel hautement qualifié ou en tant que chercheur.
• Votre conjoint est diplômé de l´enseignement supérieur.
• Vous êtes (votre conjoint est) ressortissant d´Australie, d´Israel, du Japon, du Canada, de la République de Corée, de la Nouvelle-Zélande ou des États-Unis.

Toutefois, votre famille se sentira plus à l´aise en Allemagne si tous ses membres parlent un peu allemand. Nous vous donnons des conseils pour y arriver dans la rubrique «Apprendre l´allemand».

Comment faire venir votre conjoint(e) en Allemagne ?

Si votre partenaire a besoin d´un visa pour entrer en Allemagne, alors il devra en faire la demande auprès de l´ambassade ou du consulat allemand. Vous trouverez une liste de toutes les représentations de la République fédérale d´Allemagne à l´étranger sur la carte du monde « Contacts locaux ».Pour une demande de visa en vue d’un regroupement familial, le passeport, ainsi que le certificat de mariage ou d´union civile doivent en règle générale être fournis. Demandez à l´ambassade allemande de votre pays quels autres documents vous devez fournir. Étant donné que le traitement de votre demande peut prendre un certain temps, nous vous conseillons de vous renseigner suffisamment à l´avance sur les documents à fournir et de faire votre demande le plus tôt possible.Lorsque les membres de votre famille seront arrivés en Allemagne, vous devrez les déclarer au Bureau de déclaration de domicile (« Einwohnermeldeamt »). Vous aurez ensuite trois mois pour faire la demande du permis de séjour auprès de l´Office des étrangers. Pour cela, vous devez rassembler les passeports, les actes de naissance et de mariage, les fiches de paie ou les attestations fiscales, ainsi que le contrat de location et éventuellement d´autres documents selon votre situation familiale. Avec la délivrance du permis de séjour, le ou la partenaire immigré(e) acquiert directement le droit d´exercer une activité professionnelle en Allemagne et ce sans restrictions. 

Vous pouvez bien évidemment venir en Allemagne avec vos enfants. Si votre conjoint et vous avez un Titre de séjour en Allemagne, alors vos enfants mineurs obtiendront également un permis de séjour ou ils beneficieront de la Liberté de circulation et du droit d´établissement en Allemagne.  

Partir en Allemagne avec ses enfants 

Si les enfants sont ressortissants d´un pays membre de l´Union européenne ou de l´Espace économique européen alors ils n´ont pas besoin de visa pour arriver en Allemagne et peuvent y vivre et y travailler sans restrictions.Si les enfants sont ressortissants d´un Pays tiers alors ils ont besoin d´un visa pour entrer en Allemagne. Si votre conjoint et vous avez un Titre de séjour valable en Allemagne, alors vos enfants jusqu´à l´âge de 16 ans peuvent également obtenir un permis de séjour en vue du regroupement familial (Loi sur le séjour des étrangers- Aufenthaltsgesetz. Art.32). Il est possible en tant que parent isolé, de demander un visa pour votre enfant. Pour cela, vous avez néammoins besoin de l´accord de l´autre parent détenteur de l’autorité parentale:Pour obtenir un visa pour le regroupement familial d´un enfant, vous devez respecter les critères suivants:

• L´enfant ne doit pas être marié, divorcé ou veuf 
• L´enfant ne doit pas avoir plus de 18 ans 

Naissance d´un enfant en Allemagne 

Votre enfant est né en Allemagne? Si vous possédez un Titre de séjour valable en Allemagne au moment de sa naissance, alors votre enfant obtient également un Titre de séjour après sa naissance (Loi sur le séjour des étrangers- Aufenthaltsgesetz. Art.33).Si au moins l´un des deux parents est de nationalité allemande, alors l´enfant obtient automatiquement la nationalité allemande. En effet,en terme de nationalité, le Droit du sang prévaut en Allemagne. Par ailleurs dans certains cas, les enfants nés de parents étrangers peuvent obtenir la nationalité allemande à la naissance, en plus de celle de leurs parents. Pour en savoir plus sur les conditions en vigueur, lisez la rubrique «Résider de façon permanente en Allemagne».

Qu'est-ce que le congé parental ?

Après la naissance de votre enfant, vous souhaitez passer le plus de temps possible avec votre famille et donc interrompre votre activité professionnelle ou travailler un peu moins ? En Allemagne, ce n'est pas un problème. À la naissance d'un enfant, la mère et le père ont le droit de faire une pause dans leur carrière, ce que l'on appelle le congé parental (« Elternzeit »). Vous pouvez alors pleinement vous consacrer à votre famille. Pendant cette période, l'employeur ne peut mettre fin au contrat de travail que dans certains cas exceptionnels (par ex. liquidation judiciaire, fermeture de l'entreprise, faute grave). À l'issue du congé parental, les parents ont le droit de revenir au temps de travail mentionné par le contrat de travail avant le début du congé parental. Si vous souhaitez demander un congé parental, les services responsables du congé parental peuvent vous aider (« Elterngeldstelle »). Vous trouverez les coordonnées de ces services sur le site Web www.familien-wegweiser.de (allemand).

Qui peut bénéficier du congé parental?

En Allemagne, les parents peuvent demander un congé parental s'ils sont salariés et qu'ils ont un contrat de travail allemand. Ces dispositions s'appliquent aux contrats à durée déterminée, à temps partiel et précaires ainsi qu'aux apprentis en entreprise. Après le retour en entreprise, la formation se poursuit comme prévu. Il est toutefois conseillé aux apprentis de se renseigner, avant le début du congé parental, auprès de la chambre ou des autorités compétentes en matière d'éducation pour connaître la réglementation relative à la reprise du travail après un congé parental.

Vous pouvez bénéficier d´un congé parental jusqu´aux trois ans révolus de votre enfant. Les étudiants, élèves, stagiaires, travailleurs indépendants et demandeurs d'emploi ne peuvent prétendre au congé parental. Lorsque les deux parents d'un enfant travaillent, ils peuvent prendre leur congé parental à tour de rôle ou en même temps. Mais attention, le congé parental ne peut être accordé qu'aux mères et aux pères qui travaillent, qui vivent au sein d'un même foyer avec leur enfant et s'en occupent principalement eux-mêmes.

Combien de temps dure le congé parental ?

Vous décidez vous-même de la durée du congé parental. Dans la plupart des cas, il commence à la naissance de l'enfant (s'il s'agit du congé parental du père) ou après le congé maternité (s'il s'agit du congé parental de la mère). Vous avez en tout cas droit au congé parental jusqu'aux trois ans de votre enfant. Vous avez également la possibilité de reporter une partie du congé parental – jusqu'à 12 mois – jusqu'aux 8 ans de votre enfant. Ce report n'est toutefois possible qu'avec l'accord de votre employeur. Le report du congé parental n'est pas un droit.

Le congé parental doit être notifié par écrit à l'employeur, sept semaines avant la date de début (prévue). Vous devez obligatoirement y indiquer la période que vous souhaitez prendre en congé parental au cours de la période de deux ans (« Zweijahreszeitraum »). À l'issue de cette période de deux ans, la durée restante du congé parental peut être à nouveau notifiée par écrit à l'employeur. Le délai de notification se termine sept semaines avant l'expiration de la période de deux ans. L'employeur est tenu de vous remettre une confirmation écrite de la durée du congé parental.

En Allemagne, après la naissance d'un enfant, les parents perçoivent une aide financière spécifique : l'allocation parentale (« Elterngeld »). Cet argent vient en aide aux familles lorsque les parents ne travaillent pas ou travaillent moins au cours des premiers mois après la naissance.

Pendant combien de temps l'allocation parentale est-elle versée ?

L'allocation parentale peut être versée dès le jour de la naissance et pendant les 14 premiers mois de l'enfant. Les deux parents peuvent prétendre ensemble à 12 mois d'allocation. Deux mois supplémentaires sont accordés si les deux parents utilisent l'allocation parentale et si au moins un des parents perçoit un revenu réduit pendant au moins deux mois. Les parents isolés peuvent percevoir les 14 mois d'allocation parentale en cas de baisse ou de perte totale de revenus. Les parents peuvent partager librement les 12 ou 14 mois d'allocation entre eux. Un parent peut percevoir au minimum deux mois et au maximum 12 mois d'allocation.

Les parents peuvent recevoir l'allocation parentale en même temps ou l'un après l'autre. Si les parents prennent chacun la moitié de l'allocation parentale, chacun d'eux peut recevoir maximum sept mois d'allocation, soit 14 mois au total.

Les familles des professionnels étrangers peuvent-elles aussi recevoir l'allocation parentale ?

Les citoyennes et citoyens des pays de l'Union européenne, d'Islande, du Liechtenstein, de Norvège et de Suisse peuvent recevoir l'allocation parentale s'ils habitent et travaillent en Allemagne. Si vous êtes citoyen d'un autre pays, vous pouvez également avoir droit à l'allocation parentale. Vous devez être titulaire d'un Titre de séjour qui vous donne le droit de travailler en Allemagne. Vous êtes dans ce cas si vous avez une carte de résident permanent ou une Autorisation de séjour et êtes ou étiez autorisé à travailler en Allemagne, par exemple si vous possédez une Carte bleue européenne.

Vous trouverez de plus amples informations, en allemand, sur les conditions d'obtention de l'allocation parentale sur le site dédié aux familles (Familien-Wegweiser) du ministère fédéral de la Famille, des Personnes âgées, de la Femme et de la Jeunesse.

Quel est le montant de l'allocation parentale ?

Le montant de l'allocation parentale dépend de votre revenu net mensuel avant la naissance de votre enfant. Il varie de 300 euros minimum à 1 800 euros maximum par mois. Si la famille compte plusieurs enfants en bas âge, en cas de naissance multiple (jumeaux ou triplés par exemple) ainsi qu'en cas de revenus faibles inférieurs à 1 000 euros, les familles reçoivent un complément. Le calculateur d'allocation parentale du site Web www.familien-wegweiser.de (en allemand) vous permet de calculer approximativement la somme que vous recevrez.

Comment et où demander l'allocation parentale ?

L'allocation parentale doit être demandée par écrit. Vous devez déposer votre demande auprès du service responsable du congé parental dont vous dépendez (« Elterngeldstelle »). Vous pouvez télécharger le formulaire de demande adapté à votre situation sur le site www.familien-wegweiser.de. 

Il n'est pas nécessaire de déposer votre demande juste après la naissance de votre enfant. Attention toutefois : l'allocation parentale ne peut être versée rétroactivement que pour les trois mois précédant la demande. Ne tardez donc pas trop.

Le service responsable du congé parental peut vous aider grâce à des conseils détaillés. Vous trouverez leurs coordonnées sur le site www.familien-wegweiser.de. 

Les crèches : pour les enfants de 0 à 3 ans

Dans les crèches, vos enfants âgés de 0 à 3 ans peuvent jouer avec d'autres enfants de leur âge. Ils sont pris en charge par des éducatrices et des éducateurs formés. Le personnel qualifié accompagne vos enfants par le jeu dans leurs premiers apprentissages. Des repas adaptés à leur âge, des siestes et des jeux d'extérieur sont également au programme. Vous pouvez en général adapter les horaires d'arrivée et de départ. Les crèches peuvent être gérées par des acteurs privés ou publics ou des institutions religieuses. Les tarifs sont très variables et dépendent en partie des revenus des parents. Selon les régions, il est plus ou moins facile d'obtenir une place.

Les jardins d'enfants : pour les enfants de 3 à 6 ans

Kindergarten – vous avez peut-être déjà entendu ce terme, car le mot allemand est aussi utilisé en anglais. En Allemagne, les jardins d'enfant prennent en charge les enfants de 3 à 6 ans. Jouer, se défouler, mais aussi satisfaire la curiosité des plus jeunes : tels sont les objectifs des jardins d'enfants. À l'aide de petites expériences et d'un enseignement ludique, les enfants découvrent ainsi à petits pas la nature ou la technique, exercent leur pensée ou améliorent leur langage.  Il existe également des Kindergarten bilingues en Allemagne, la plupart proposent l´anglais en deuxième langue, suivi du français et du danois. Au jardin d'enfants, les journées commencent en général le matin et se terminent – selon la structure et votre propre décision – à midi ou dans l'après-midi. Les villes, mais aussi des institutions religieuses, des associations ou d'autres acteurs privés proposent des jardins d'enfants. À l'instar des crèches, les tarifs sont très variables. Certains jardins d'enfants ne facturent absolument rien, tandis que d'autres coûtent – selon les revenus et la région – plusieurs centaines d'euros par an.

Les assistants maternels: pour les enfants de tous âges

Les assistants maternels (Tageseltern) prennent en charge votre enfant chez eux, pendant que vous travaillez. La plupart du temps, ils s'occupent aussi d'autres enfants, ce qui garantit le contact avec d'autres petits du même âge. Outre les assistants maternels, on trouve aussi en Allemagne des nourrices (Kinderfrauen). Contrairement aux assistants maternels, les nourrices se rendent à votre domicile pour veiller sur vos enfants. Les assistants maternels ou les nourrices n'ont pas besoin d'être des éducateurs formés, mais ils doivent obtenir un agrément du service d'aide sociale à l'enfance (Jugendamt) et ont en général beaucoup d'expérience auprès des enfants. Pour les assistants maternels, comptez en moyenne de 300 à 600 euros par mois pour 20 heures de garde par semaine.

Comment trouver le bon mode de garde

Étape 1 – La recherche : commencez vos recherches sur internet. Les sites internet des administrations municipales offrent en général un bon aperçu. Il existe également des sites conçus par des familles pour les familles. Vous pouvez y rechercher des offres locales et échanger des conseils avec d'autres parents.

Étape 2 – Le choix : visitez les différentes structures d'accueil. Vous pourrez vous entretenir personnellement avec le personnel éducatif, les assistants maternels ou les nourrices. Les enfants peuvent souvent bénéficier de périodes d'adaptation. Vous pouvez également demander à vos nouveaux voisins, vos connaissances ou vos collègues s'ils peuvent vous recommander telle ou telle structure.

Étape 3 – L'inscription : lorsque vous avez trouvé la structure qui vous convient, vous pouvez y inscrire votre enfant. Les crèches et les jardins d'enfants affichent cependant souvent des dates limites d'inscription et des listes d'attente. Vous avez donc tout intérêt à contacter dès que possible plusieurs structures d'accueil et à vous faire inscrire sur la liste d'attente.

Le système scolaire allemand

Si vos enfants ont six ans ou plus, ils doivent aller à l'école. En effet, en Allemagne, la scolarité est obligatoire. Dans leur très grande majorité, les écoles allemandes sont gérées par l'État. Vos enfants peuvent donc les fréquenter gratuitement. Il existe bien sûr en parallèle des écoles privées et internationales, mais elles sont payantes.

Chacun des länder est compétent en matière de politique scolaire. En fonction de la région dans laquelle vous et votre famille allez vous établir, vous serez confrontés à des systèmes scolaires légèrement différents. Par exemple, les enfants n'apprennent pas toujours la même chose d'un land à l'autre et utilisent aussi en partie des manuels différents. Selon les länder, il peut également exister différents types d'écoles. Globalement, le schéma suivant est valable pour toute l'Allemagne :

Grundschule (école primaire) : pour les enfants de 6 ans, la scolarité commence en général à la Grundschule . Les enfants y mènent leur scolarité de la première à la quatrième classe. Dans les länder de Berlin et du Brandebourg, la Grundschule se poursuit jusqu'à la sixième classe. Selon le niveau de vos enfants en primaire, vous pouvez décider, en concertation avec les enseignants, quel type d'école ils fréquenteront à partir de la cinquième classe.Weiterführende Schulen (écoles secondaires) sont en général réparties comme suit :

• Hauptschule (école secondaire générale). Classes 5 à 9/10
• Realschule (école secondaire). Classes 5 à 10
• Gesamtschule (école polyvalente). Classes 5 à 12/13
• Gymnasium (collège, lyçée). Classes 5 à 12/13

Hauptschule et Realschule : les enfants qui ont suivi une scolarité sans problème dans une Hauptschule ou une Realschule peuvent ensuite faire une formation professionnelle ou rejoindre un Gymnasium ou un Gesamtschule.

Gesamtschule : offre une alternative au système tripartite de l’éducation (Haupt-, Realschule und Gymnasium).

Gymnasium : au terme de la douzième ou treizième classe, les élèves qui réussissent l'examen peuvent obtenir leur baccalauréat (Abitur). Ce diplôme leur donne le droit de poursuivre leurs études dans une université ou une école supérieure spécialisée. Les élèves qui ont effectué leur scolarité dans un Gymnasium peuvent aussi choisir de faire une formation professionnelle et de découvrir directement la pratique.

Scolarisation des enfants et des jeunes nouvellement arrivés en Allemagne

Vos enfants sont déjà en âge d´aller à l´école à votre arrivée en Allemagne? Vous vous demandez certainement comment vous y prendre pour les scolariser? C´est l´administration de l´école concernée en accord avec la «Schulbehörde» (l´Éducation Nationale) qui décidera de l´organisation de la scolarisation de vos enfants. En règle générale, les enfants nouvellement arrivés qui, en raison de leur manque de connaissances de la langue allemande ne sont pas encore capables de suivre les cours de manière continue à l´école, ont la possibilité de participer à un cours d´essai. Le but est de permettre aux enfants de s´intégrer et de suivre une scolarité classique au plus vite.  

À quoi reconnaître une bonne école

Vous pouvez en général décider librement quelle école de la ville fréquentera votre enfant. Intéressez-vous à plusieurs écoles. Vous reconnaîtrez une bonne école au fait qu'elle propose, outre un enseignement de qualité, des activités de loisirs comme des représentations théâtrales, du sport, des groupes de travail en musique et en langues ou encore des excursions. L'école doit également intégrer les parents aux activités scolaires. Ne vous contentez donc pas de demander s'il y a de la place et renseignez-vous sur les activités extrascolaires.Si vos enfants ne maîtrisent pas encore tout à fait l'allemand, veillez à ce que l'école propose également des cours d'allemand. Ces cours sont la plupart du temps intitulés « Deutsch als Fremdsprache » (allemand langue étrangère). Les enseignants veilleront à ce que votre enfant comprenn tout ce qui se dit en classe et qu'il n'ait pas à craindre de mauvaises notes.